06 42 08 74 09 | Cassiopée graphisme | Agence de communication
Sélectionner une page

 

 

APPARTENANCE

Conformément aux aliénations des articles 6-III et 19 de la loi Pour la Confiance Dans l’Economie Numérique, nous vous informons que:

Le présent site Internet est édité par S.A.R.L. Cassiopée Graphisme

S.A.R.L. au capital de 3 000 euros
R.C.S. de Bobigny 789 493 780 

S.I.R.E.T. : 789 493 780 00041 – Code A.P.E. : 7410Z – Activités spécialisées de design
Numéro de T.V.A. Intracommunautaire FR51789493780

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nous avisons les internautes que la totalité des éléments composant le Site :

  • est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips, … ;
  • est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles, …

Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable du ou des auteur(s), sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

 

RESPONSABILITÉS

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

HÉBERGEMENT

GANDI
Adresse du siège social
63 Boulevard Massena 75013 PARIS
RCS PARIS 42309345900042
SAS au capital de 800000 euros
Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61

https://www.gandi.net/fr

COOKIES

Un cookie est un petit texte donné à votre navigateur via le site Web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite, notamment les paramètres de connexion à votre compte, sont enregistrées sur le site Web. Cela peut faciliter vos futures visites et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l’utilisation du Web pourrait s’avérer beaucoup plus lente et fastidieuse.

Nous utilisons les cookies à diverses fins. Nous les employons, par exemple, pour mémoriser l’état de connexion à votre compte, adapter le site à votre terminal mobile ou bureau, conserver la liste des produits que vous mettez dans votre panier, accroître la pertinence des annonces et suggestions diffusées à votre attention, compter les visiteurs d’une page, vous aider à vous inscrire à nos services et à protéger vos données.